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Marques déposées par BETTINI René
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S.E.P.A.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S.E.P.A.
BETTINI René

Numéro de dépôt :
1471213
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2008
S.E.P.A. de BETTINI René

Présentation de la marque S.E.P.A.

Déposée le 15 juin 1988 par BETTINI René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.E.P.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BETTINI René, domicilié(e) Zone Industrielle, 81370 SAINT SULPICE (dossier no 2119034) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE domicilié(e) (dossier no 2119034) - France.

La marque S.E.P.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.E.P.A. est expirée depuis le 15 juin 2008.

BETTINI René a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHON PYRENEEN , COCOTINGO , COKER , GULLON , REYGA , FRAISON , REYLAX , TAMBORINO , BASQUE D'OR , LE TAMBOURIN


BETTINI René - Zone Industrielle, 81370 SAINT SULPICE (dossier no 2119034) - France


Cabinet DELHAYE - (dossier no 2119034) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 1998 n°2119034 - Publication au BOPI 1998-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 16 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172459 - Publication au BOPI 1994-05-16

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.